Règlement intérieur

Approuvé par le C.A le 21/10/2014

Version PDF

Foyer des associations Lou Triboulet Impasse des Écoles 13770 VENELLES Tel. 04 42 54 19 93 Mail : bureau@venellesloisirs.fr

INSCRIPTIONS

Elles se font aux conditions suivantes :

  • Présentation d’un certificat médical.

    Celui-ci est obligatoire (sauf pour la chorale et les sorties culturelles). Il doit préciser qu’aucune contre indication ne s’oppose à la pratique de la ou des disciplines envisagées. Il doit être daté de moins de trois mois.

  • Règlement de l’adhésion (licence, assurance) et d’une cotisation par activité.

    Les tarifs sont établis par le conseil d’administration et approuvés par l’Assemblée Générale.

    Adhésion : Elle est acquittée par tous les participants aux activités y compris les membres du C. A et les animateurs, exception faite des membres d’honneur qui en sont exonérés conformément aux statuts.

    Cotisation : Elle est demandée pour la pratique de chaque activité, sauf pour le tennis de table et les sorties culturelles. Les membres du C.A et les animateurs sont dispensés de cette cotisation.
    Avant toute inscription définitive, une séance d’essai est offerte aux nouveaux candidats à l’adhésion.

PARTICIPATION AUX ACTIVITÉS

Elle implique des frais de transport et parfois des dépenses de repas et de logement .

  • Sorties sur un jour : (Randonnées, Sorties culturelles, Repas de cohésion , Fête Champêtre)

    • Transport en car :
      Participation individuelle fixée par Transport en véhicules personnels

    • Transport en véhiculespersonnels :
      Principe du covoiturage, remboursement des conducteurs au taux kilométrique établi par le Conseil d’Administration

    • Repas :
      Le prix est acquitté par tous les participants (sauf pour les animateurs dont les repas de Noël et de fin de saison sont offert par les adhérents)

  • Sorties sur plusieurs jours : (Randonnées, Voyages)

    La totalité des frais est répartie sur l’ensemble des inscrits.
    Les frais de transport doivent être acquittés à l’inscription et ne sont pas emboursés sauf cas de force majeure, laissé à l'appréciation du Président.

RÉMUNÉRATIONS, DÉPENSES

  • Les animateurs et animatrices sont rétribués dans les conditions suivantes :

    • Soit par le biais du chèque emploi associatif, selon un taux horaire convenu entre les parties (cas de la gym détente et de la chorale).
    • Soit par le remboursement des frais de déplacement pour les bénévoles
      • Randonnée :
        Prix au km fixé par le C.A. (même taux que pour le covoiturage)
      • Qi-gong, gym tonic, tir à l’arc :
        Le calcul est basé sur le code des impôts.

  • Conformément aux statuts, l’ordonnancement de la dépense est de la responsabilité du Président.

  • La décision d’engager des dépenses importantes (stages, manifestations diverses, etc.) est obligatoirement débattue en Conseil d’Administration.

ENGAGEMENT

  • Les bénéficiaires d’un stage de formation ou de qualification pris en charge par l’association doivent en contrepartie s’engager à diriger leur activité pendant au moins trois ans. Les modalités sont définies par le C.A en concertation avec les intéressés.

RADIATION

  • Dans le cas de convocation devant le C.A. pour motif grave, l’adhérent concerné pourra se faire assister par un membre de l’association.